NOTRE CABINET
OVERSHIELD Avocats est un cabinet d’avocats indépendant qui assiste une clientèle française et étrangère dans le domaine de la fiscalité internationale et en contentieux des affaires.
Notre équipe d’avocats expérimentés offre des services juridiques de haut niveau aux entreprises, à une clientèle fortunée et aux cadres dirigeants, aux gestionnaires de patrimoine, aux banques, aux family offices ou aux départements des ressources humaines de groupes internationaux.
Riches de notre expérience et notre savoir-faire, nous anticipons les besoins de nos clients français et internationaux et apportons une réponse rapide, pratique et personnalisée à leurs préoccupations juridiques et fiscales.
Nous pensons que chaque client est unique et notre approche est de traiter chaque dossier avec un regard neuf. Nous prenons le temps de comprendre les objectifs et les préoccupations de nos clients et nous travaillons ensemble pour leur offrir des solutions personnalisées.
Notre équipe parle le français, l’anglais, le russe, l’italien et l’allemand.
UN SAVOIR FAIRE RECONNU
Notre cabinet est composé de 3 associés ayant chacun plus de 10 ans d’expérience dans des cabinets d’avocats de renommée internationale. La synergie de notre expérience et de notre savoir-faire en matière de fiscalité internationale et de contentieux constitue l’esprit et la force de OVERSHIELD Avocats.
UN CABINET D’AVOCATS A TAILLE HUMAINE
Nous sommes convaincus qu’il est important d’établir avec nos clients des relations solides basées sur la confiance et la transparence. Nous prenons le temps de discuter de vos préoccupations, de répondre à vos questions et de travailler avec vous pour développer les meilleures solutions possibles à vos problématiques fiscales et juridiques.
UN RÉSEAU DE PARTENAIRES INTERNATIONAUX
Notre expérience nous permet de nous appuyer sur l’expertise de conseils à l’international avec lesquels nous avons construit un large réseau multi-disciplinaire et des relations étroites afin de vous assister dans vos opérations transfrontalières.
DES RÉPONSES ADAPTÉES À VOS BESOINS
Notre objectif est de vous offrir une assistance sur mesure pour vos projets à long terme dans un contexte transfrontalier Nos spécialistes vous apporteront des solutions personnalisées et une vue d’ensemble stratégique sur des questions complexes.
NOTRE ÉQUIPE
Notre objectif est de vous fournir les conseils et l’assistance dont vous avez besoin pour faire face à la complexité des lois et des réglementations fiscales. Nous sommes fiers de fournir une assistance personnalisée à chacun de nos clients, en veillant à ce que vos besoins et considérations spécifiques soient satisfaits par des solutions personnalisées.
Notre équipe est composée d’avocats expérimentés dans tous les domaines du droit fiscal (notamment l’impôt sur le revenu, l’impôt sur la fortune immobilière, les droits de succession, les droits de donation, etc.) ainsi qu’en matière de contentieux des affaires. Nous nous tenons informés des derniers développements en matière de droit fiscal et en contentieux et nous utilisons ces connaissances pour proposer des stratégies innovantes et efficaces à nos clients.
NOS CLIENTS
EXPERTISES FISCALES
OUTILS DE PRESERVATION ET D’OPTIMISATION DU PATRIMOINE
IMMOBILIER
MOBILITE INTERNATIONALE
STRATEGIES DE TRANSMISSION DE PATRIMOINE
OBLIGATIONS DECLARATIVES
CONTROLE ET CONTENTIEUX FISCAL
RELATIONS FRANCO-MONEGASQUES
RELATIONS FRANCE–ROYAUME-UNI
TRUSTS
FISCALITE DE L’ART
FISCALITE DES ARTISTES ET SPORTIFS
FONDATIONS ET ASSOCIATIONS
Résolution des litiges
CONTENTIEUX CIVIL
ET COMMERCIAL
CONTENTIEUX BOURSIER
ET FINANCIER
COMMISSAIRES AUX COMPTES
ET EXPERTS-COMPTABLES
CONTENTIEUX DU DROIT
DES SOCIÉTÉS ET DU
CONTENTIEUX DES AFFAIRES
IMMOBILIER
PROCÉDURES D’EXÉCUTION
CONTACT
OUTILS DE PRESERVATION ET D’OPTIMISATION DU PATRIMOINE
OVERSHIELD Avocats propose des services intégrés, offrant une réflexion à long terme et une réactivité à court terme en matière de planification fiscale et juridique internationale.
Nos services types sont les suivants:
- Questions de résidence fiscale ou de domicile, mécanismes d’optimisation conventionnels, aspects fiscaux liés au départ ou au retour en France (exit tax, impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, etc.) ;
- Conseil (y compris due diligence) pour les family offices ou les clients privés ou dirigeants, en vue de l’application des plus récentes techniques juridiques et fiscales ;
- Planification de l’acquisition ou de la cession d’actifs immobiliers, organisation de la détention des biens immobiliers, aspects liés à l’imposition des plus-values immobilières etc. ;
- Assistance et planification fiscale en matière d’impôt sur la fortune et de taxe de 3% ;
- Assistance dans le cadre de contrôles et de contentieux fiscaux.
IMMOBILIER
OVERSHIELD Avocats accompagne ses clients dans tous les aspects juridiques et fiscaux de leurs projets d’acquisition, de cession, de (re)financement ou de restructuration des actifs immobiliers.
Nous agissons dans l’intérêt de nos clients résidents et non-résidents pour une parfaite gestion et réorganisation de leur patrimoine et notamment de la détention directe ou indirecte d’actifs immobiliers, qu’il s’agisse d’immeubles d’habitation, de vignobles, de chalets ou encore d’hôtels. Nous assurons le suivi de ces projets au côté de nos clients et autres intervenants (banques, notaires) et fournissons un conseil adapté sur le traitement fiscal des revenus ou plus-values immobiliers.
Nous maîtrisons la complexité des transactions immobilières tout en gardant à l’esprit les objectifs à long terme de nos clients.
Nous agissons également en tant qu’avocat mandataire immobilier pour vous assister dans la stratégie et la vente de vos biens immobiliers.
MOBILITE INTERNATIONALE
OVERSHIELD Avocats assiste régulièrement ses clients dans leurs projets de mobilité internationale afin de les accompagner au mieux dans les aspects professionnels et personnels de leur mobilité.
- Mobilité professionnelle internationale :
Nous assistons les salariés et les employeurs dans l’application des régimes fiscaux complexes liés à l’expatriation et à l’impatriation, l’organisation de leur rémunération internationale – notamment le split-payroll, les régimes de rémunération et d’avantages sociaux, la mise en place et la gestion des plans de stock-options et d’actions gratuites, ainsi que les plans de retraite dans un contexte international.
- Mobilité internationale personnelle :
Nous aidons nos clients à sécuriser, sur le plan fiscal, leur arrivée ou leur départ de France. Nous les conseillons notamment sur la gestion des conflits de résidence fiscale, les questions d’exit tax, l’imposition de leurs revenus de source française à l’étranger ou de leurs revenus de source étrangère lorsqu’ils s’installent en France.
STRATEGIES DE TRANSMISSION DE PATRIMOINE
La planification de la succession du patrimoine d’une manière fiscalement efficace est une question importante pour beaucoup de nos clients qui cherchent à subvenir aux besoins des générations futures ou des causes qu’ils soutiennent.
OVERSHIELD Avocats s’attache à fournir des services de haute qualité, qu’ils soient fiscaux ou juridiques, dans un contexte national ou transfrontalier, tout en préservant les objectifs familiaux ultimes du client.
A chaque étape de la préparation et de l’administration d’une succession, nos avocats sont à l’écoute des opportunités de planification disponibles pour favoriser les intérêts de nos clients. OVERSHIELD Avocats représente avec succès ses clients dans divers types de litiges successoraux et dans le cadre d’audits fiscaux et juridiques complexes et/ou de procédures judiciaires.
Nos services types incluent:
- Transfert de patrimoine, stratégies visant à réduire les impôts sur les successions, les donations, les revenus et les plus-values ;
- Règlement de successions dans un contexte transfrontalier en coordination avec des conseils étrangers ;
- Conflits de lois – droit successoral français ;
- exécution des trusts et des testaments étrangers en France ;
- Préparation et rédaction de testaments français ; assistance en matière de litiges relatifs aux testaments et aux trusts.
OBLIGATIONS DECLARATIVES
OVERSHIELD Avocats assiste ses clients résidents et non-résidents dans le cadre de leurs déclarations fiscales françaises et notamment:
- Déclarations d’impôt sur le revenu des personnes physiques (« IRPP ») et d’impôt sur la fortune immobilière (« IFI ») ;
- Déclarations d’impôt sur la valeur vénale des immeubles (« TVVI » – « Taxe de 3% ») ;
- Déclarations d’exit-tax ;
- Déclarations relatives aux SCI et notamment les déclarations 2072 ;
- Obligations déclaratives relatives aux trusts ;
- Déclarations relatives aux droits de donation et de succession.
Nous assistons également nos clients dans le cadre de procédures de régularisation fiscale.
CONTROLE ET CONTENTIEUX FISCAL
OVERSHIELD Avocats assiste ses clients, particuliers et entreprises, dans l’ensemble de leurs relations avec l’administration fiscale, quel que soit l’impôt concerné (impôt sur le revenu ou sur les plus-values, impôt sur la fortune, droits d’enregistrement, taxe de 3%, etc.). Notre expertise nous permet d’appréhender les risques encourus par nos clients et d’adapter en conséquence la stratégie contentieuse et la défense de leurs intérêts et objectifs :
- En amont, identification et gestion des risques : analyse des risques du dossier et assistance pour répondre aux demandes de l’administration ;
- Pendant la phase de contrôle fiscal : représentation de nos clients tout au long de la procédure et élaboration d’une stratégie pour préserver leurs droits et obtenir le meilleur résultat. Négociation avec l’administration fiscale et saisine des commissions et interlocuteurs compétents ;
- Si nécessaire, recours au contentieux : élaboration d’une stratégie de contentieux et mise en œuvre des procédures nécessaires, jusqu’aux juridictions suprêmes. Les procédures peuvent porter sur le calcul de l’impôt mais aussi sur la contestation de la législation fiscale au regard de la Constitution ou des textes supranationaux ;
- Gestion des procédures de recouvrement : mise en œuvre de plans de paiement différé et de règlement. Contestation des mesures de recouvrement forcé prises par l’administration fiscale et des procédures de règlement accéléré des dettes par le Trésor public.
RELATIONS FRANCO-MONEGASQUES
De nombreuses années au service de clients et partenaires établis dans la Principauté de Monaco nous ont permis de développer une grande expertise en matière juridique et fiscale monégasque.
Nous intervenons régulièrement dans les domaines suivants :
- Les questions de résidence fiscale ou de domicile, les mécanismes d’optimisation conventionnels ;
- Conseil (y compris les due diligences) pour les Family offices et les sociétés exerçant leur activité à partir de Monaco ;
- Planification de l’acquisition ou de la cession de biens immobiliers, organisation de la détention des biens immobiliers, droits d’enregistrement ;
- Restructuration et transmission des actifs ;
- Fiscalité dans le contexte franco-monégasque (application des conventions fiscales, exonérations spécifiques liées à la résidence à Monaco en ce qui concerne les revenus de source française ou la fortune).
RELATIONS FRANCE–ROYAUME-UNI
Nous avons développé une expertise à forte valeur ajoutée dans les opérations entre la France et le Royaume-Uni:
- Les transferts de domicile entre les deux pays et l’application des règles conventionnelles sous le régime de la « remittance basis » ;
- Planification de l’acquisition ou de la cession de biens immobiliers, organisation de la détention de biens immobiliers par le biais de sociétés ou de trusts ;
- Mise en place de structures en France (filiale ou succursale) pour des sociétés de gestion ou des fonds initialement localisés au Royaume-Uni, et sécurisation de l’arrivée en France de leurs gestionnaires ;
- Planification successorale et transmission du patrimoine dans un contexte franco-britannique particulièrement complexe en raison de la différence de règles fiscales entre les deux pays (life interest trust et impossibilité de démembrement de propriété, règles relatives à l’assurance-vie, non-reconnaissance de la transparence fiscale des SCI françaises, etc.).
TRUSTS
OVERSHIELD Avocats a développé une expertise significative en matière de trusts dans le cadre de transactions internationales. Nous sommes régulièrement sollicités pour conseiller des trustees, des bénéficiaires ou des constituants domiciliés en France sur des questions telles que :
- La planification successorale et l’application des conventions fiscales internationales sur les successions en présence de trusts ;
- Assistance aux résidents français ayant des liens avec des trusts étrangers et leurs obligations déclaratives ;
- Le traitement fiscal de la distribution des revenus ou du capital en tenant compte des incertitudes liées à ces mécanismes, qui ne sont pas bien connus en droit civil et fiscal français ;
- La détention de biens immobiliers situés en France via des trusts étrangers et les conséquences en termes d’impôt sur la fortune (IFI) ou de prélèvement sui generis.
FISCALITE DE L’ART
Au-delà de la passion que suscite l’achat d’une œuvre d’art, des aspects juridiques et réglementaires doivent être pris en considération, notamment en matière de fiscalité. OVERSHIELD Avocats a une connaissance approfondie du marché de l’art et a développé une expertise en matière de fiscalité liée à l’acquisition et à la cession d’œuvres d’art.
Nous apportons des solutions pratiques en matière fiscale et juridique, notamment par la création de véhicules de détention tels que des fondations ou des sociétés, mais nous conseillons également nos clients pour anticiper les problèmes de droits de succession.
Nous sommes sollicités par des collectionneurs, des galeries d’art, des artistes, des fondations privées et publiques et des musées dans un contexte national et international.
FISCALITE DES ARTISTES ET SPORTIFS
OVERSHIELD Avocats accompagne ses clients sur les points suivants :
- Le traitement fiscal des rémunérations perçues en direct ou via des sociétés interposées : droits d’auteurs, droit à l’image, droits voisins, cachets, indemnités obtenues dans le cadre de contentieux, etc.;
- La gestion de l’arrivée en France : régime des impatriés, revue de la structuration de la rémunération, etc.;
- Les formalités liées au départ hors de France : détermination de la résidence fiscale, Exit-Tax, etc.
FONDATIONS ET ASSOCIATIONS
Forts de notre expérience dans le secteur associatif, nous assistons nos clients particuliers qui souhaitent faire des dons à des associations situées en France ou à l’étranger.
Nous agissons également pour le compte d’organismes à but non lucratif et fournissons des conseils sur mesure pour la gestion de leur activité et des risques fiscaux qui y sont liés Si les restrictions liées à la situation géographique de l’organisme tendent à disparaître, les différences de traitement fiscal sont importantes lorsque l’organisme est situé hors de France.
CONTENTIEUX CIVIL ET COMMERCIAL
Combinant expertise juridique, compréhension des enjeux stratégiques et connaissance des juridictions, le cabinet dispose d’une grande expertise en matière de litiges complexes impliquant des domaines juridiques variés.
Le cabinet recherche la solution la plus adaptée à la résolution du litige en privilégiant une approche pragmatique guidée par l’intérêt du client.
OVERSHIELD Avocats assiste ses clients à tous les stades de leurs litiges relatifs à l’exécution des contrats, à la rupture et à la négociation, aux actions en concurrence déloyale, au dénigrement, aux contentieux de la vente de fonds de commerce, aux procédures sur requête sans contradictoire, et aux litiges relatifs à la rupture des relations commerciales établies.
CONTENTIEUX BOURSIER ET FINANCIER
OVERSHIELD Avocats intervient régulièrement dans des contentieux boursiers et financiers impliquant des acteurs financiers et notamment la responsabilité des conseillers en gestion de patrimoine et des conseillers en investissements financiers, dans des contentieux disciplinaires (procédures d’enquête et de contrôle de l’AMF ; procédures devant la Commission des sanctions de l’AMF), dans des contentieux de services financiers et des contentieux prudentiels et assiste ses clients dans l’élaboration de manuels de conformité et de règles déontologiques.
COMMISSAIRES AUX COMPTES ET EXPERTS-COMPTABLES
Nous assistons nos clients dans les contentieux relatifs aux commissaires aux comptes et aux experts-comptables devant les juridictions civiles, commerciales et disciplinaires.
CONTENTIEUX DU DROIT DES SOCIÉTÉS ET DU CONTENTIEUX DES AFFAIRES
OVERSHIELD Avocats met son expertise et son expérience au service de ses clients dans tous les types de contentieux d’acquisition : contrats de garantie de passif, clauses de révision de prix, etc., contentieux liés à l’exclusion d’actionnaires, litiges liés à la révocation d’administrateurs, conflits entre actionnaires.
IMMOBILIER
OVERSHIELD Avocats assiste ses clients dans l’ensemble de leurs problématiques commerciales et professionnelles, en matière de baux d’habitation (contentieux de l’expulsion des locataires pour impayés de loyers, congés, etc ; contentieux des troubles et privations de jouissance, contentieux des troubles anormaux de voisinage), travaux, construction et urbanisme (action en responsabilité contre les architectes et entrepreneurs), copropriété (contentieux de la jouissance et de la gestion de la copropriété ; répartition des charges ; contentieux de la sortie de copropriété), vente immobilière (contentieux de la promesse de vente ; exécution forcée ; vices du consentement).
PROCÉDURES D’EXÉCUTION
Notre équipe a développé une expertise spécifique en matière de « procédures d’exécution » pour vous assister en amont ou dans la mise en œuvre des décisions de justice.
Conscients des enjeux pour nos clients, nous avons développé cette pratique essentielle selon une philosophie simple : sans exécution, une décision de justice n’a pas de valeur.
De la mise en œuvre de mesures conservatoires, en passant par le suivi et le contentieux des mesures d’exécution, jusqu’à l’exécution des décisions rendues par toute juridiction, nos avocats allient expertise et technicité pour vous conseiller et assurer le succès des procédures judiciaires.
JÉRÔME BARZUN
Associé fondateur
Contentieux des affaires
j.barzun@overshield-avocats.com
+33620376797
9-11 rue Anatole de la Forge,
75017 Paris
Jérôme Barzun est un avocat expérimenté en contentieux, en particulier en droit des affaires.
Avant de fonder le cabinet, il a exercé pendant plus de 15 ans au sein des cabinets d’affaires internationaux Latham & Watkins et Paul Hastings, puis dans son propre cabinet.
Jérôme Barzun est diplômé de Sciences Po Paris (économie et finance) et titulaire d’un DESS en droit des affaires et fiscalité de l’Université de Paris II Panthéon-Assas. Il a obtenu le certificat d’aptitude à la profession d’avocat après avoir été distingué au classement de sortie.
Il est membre de l’Union française de l’intelligence économique et de l’association Sciences Po Alumni.
Il parle couramment le français et l’anglais.
Jérôme Barzun est inscrit au Barreau de Paris.
XENIA LORDKIPANIDZÉ
Associé fondateur
Fiscalité internationale
xlo@overshield-avocats.com
+33772771617
9-11 rue Anatole de la Forge,
75017 Paris
Xenia Lordkipanidzé a une vaste expérience en fiscalité internationale des particuliers (territorialité, application des conventions fiscales, échange de renseignements, fiscalité du revenu et du patrimoine, planification successorale, fiscalité immobilière, transferts de résidence, mobilité internationale des salariés, trusts…) et droit patrimonial. Elle assiste également ses clients dans les litiges fiscaux.
Xenia Lordkipanidzé a également développé une expertise en droit des sociétés et en législation fiscale monégasques (installation de particuliers et création de sociétés à Monaco, fiscalité des citoyens français résidant à Monaco, planification successorale, rémunération des salariés, acquisitions immobilières).
Elle a fondé TAXWISE Avocats, après avoir travaillé pendant 15 ans au sein du département international de CMS Bureau Francis Lefebvre (2003-2018). Elle avait auparavant travaillé au sein du département fiscal du bureau parisien de Latham & Watkins (2000-2003).
Elle est membre de l’IACF (Institut Français des Conseillers Fiscaux), de l’IFA (International Fiscal Association) et de l’IBA (International Bar Association).
Auteure de nombreux articles, entre autres dans le Transfer Pricing Journal et dans Option Finance, elle intervient régulièrement dans des séminaires et conférences liés à la fiscalité patrimoniale (trusts, fiscalité comparée de personnes physiques, échange d’information, fiscalité monégasque).
Elle parle couramment le français, l’anglais et le russe.
ADEA MEIDANI
Associé fondateur
Fiscalité internationale
a.meidani@overshield-avocats.com
+33646354125
9-11 rue Anatole de la Forge,
75017 Paris
Adea Meidani possède une grande expérience en matière de trusts et de transactions immobilières.
Adea Meidani conseille et assiste dans des affaires impliquant des questions de fiscalité internationale, telles que la planification patrimoniale et successorale, la restructuration et le refinancement de biens immobiliers, les transactions transfrontalières, le transfert de domicile ou de siège. Elle a conseillé ses clients dans le cadre de litiges complexes en matière de succession et les a aidés à conclure des accords de règlement dans un contexte interjuridictionnel.
Elle a cofondé OVERSHIELD Avocats en 2023 après avoir travaillé avec CMS Francis Lefebvre pendant 13 ans. Elle a auparavant travaillé pour Morgan, Lewis et EDF Trading, à Londres (2008-2009).
Elle est membre de l’IACF (Institut Français des Conseillers Fiscaux), de l’IFA (International Fiscal Association), de l’IBA (International Bar Association) et de STEP (Society of Trust and Estate Practitioners).
Auteur de nombreux articles, notamment sur les trusts, les transactions internationales entre la France et le Royaume-Uni, les restructurations immobilières, les donations de charité transfrontalières et la fiscalité de l’art.
Elle parle couramment le français, l’anglais et l’italien et a de bonnes compétences en allemand.
CAROLE DARBÈS
Avocate à la Cour
Fiscalité internationale
c.darbes@overshield-avocats.com
+33674503363
9-11 rue Anatole de la Forge,
75017 Paris
Carole Darbès a rejoint OVERSHIELD Avocats en Septembre 2023. Elle est avocate fiscaliste spécialisée en fiscalité internationale. Elle conseille les particuliers et les entreprises en matière de fiscalité nationale et internationale.
Elle a développé une expertise approfondie en matière de planification patrimoniale (notamment en matière d’impôt sur la fortune immobilière), d’opérations de restructuration et de refinancement immobilier, ainsi qu’en matière de fiscalité successorale internationale et de détermination de la résidence fiscale.
Elle a une très bonne connaissance de la clientèle allemande.
Carole Darbès a acquis une expérience professionnelle au sein de cabinets internationaux tels que EY (2018), Pinsent Masons (2020) et CMS Bureau Francis Lefebvre (2021). Avant de rejoindre OVERSHIELD Avocats, elle était responsable du département juridique et fiscal de PKF Arsilon (2021-2023).
Carole Darbès est diplômée de l’Université de Paris II – Panthéon ASSAS et de Paris X – Nanterre. Elle parle couramment le français, l’anglais et l’allemand.
CLÉMENT PÉRÉ
Avocat à la Cour
Fiscalité internationale
c.pere@overshield-avocats.com
+33183640981
9-11 rue Anatole de la Forge,
75017 Paris
Argentine
Australie
Belgique
Brésil
Chine
Colombie
Émirats
France
Gabon
Allemagne
Grèce
Inde
Israel
Italie
Côte d’ivoire
Kazakhstan
Liban
Maurice
Monaco
Maroc
Portugal
République du Congo
Russie
Arabie saoudite
Espagne
Suède
Suisse
Taïwan
Ukraine
Royaume-Uni
États-Unis
